Conditions générales d’utilisation du site

· CGU domaine.com
14 mai 2026
Introduction

L’utilisation de belmarivonex.org implique l’acceptation des conditions décrites ci-dessous. Merci de lire attentivement ces informations avant toute navigation.

#01

Accès au site

Accès
L’accès à belmarivonex.org est ouvert à tout utilisateur, sous réserve du respect des présentes conditions et des lois françaises.
#02

Propriété intellectuelle

Propriété
Les contenus, logos et textes présents sur ce site sont la propriété exclusive de la société, sauf mention contraire. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
#03

Utilisation des informations

Utilisation
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil financier personnalisé ou une offre contractuelle.
#04

Responsabilité

Responsabilité
La société ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site ou d’informations incomplètes.
#05

Protection des données

Données

Nous traitons vos données conformément au RGPD. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails.

#06

Cookies

Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l’audience. Consultez la politique de cookies pour en savoir plus.
#07

Liens externes

Liens externes

Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou politique de confidentialité.

#08

Modification des CGU

Modification

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions. La version applicable est celle publiée à la date de votre visite.

Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes conditions, contactez-nous via les coordonnées ci-dessous.

Téléphone
+33 (0)3 64 24 64 41
Adresse
18 Rue de Châteaudun, 75009 Paris France
Date d’application: 14 mai 2026 Version: 1.2

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